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902 324 243

Active
Siren902 324 243Entrepreneur individuel BESANCONCréée le 07 août 2021

8621Z · Activité des médecins généralistes

Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

Fiche d'identité de 902 324 243

Dénomination
902 324 243
SIREN
902 324 243
SIRET (siège)
902 324 243 00010
N° TVA intracommunautaire
FR46902324243Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 902 324 243
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
8621Z - Activité des médecins généralistes
Date de création
07 août 2021
Siège social
BESANCON
Établissements
1
Statut
Active

Cette entreprise a exercé son droit à une diffusion partielle de ses données auprès de l’INSEE : le nom, l’adresse et les coordonnées de la personne ne sont pas diffusés.

Objet social de 902 324 243

Activité des médecins généralistes

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Dirigeants et représentants de 902 324 243

Dirigeants non diffusés (diffusion partielle des données).

Établissements de 902 324 243

1 établissement, dont 1 en activité.

  • BESANCONSiègeActif

    902 324 243 00010 · ouvert le 07 août 2021 · NAF 8621Z

Conformité de 902 324 243

Aucune procédure collective n'a été publiée pour 902 324 243. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de 902 324 243 n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de 902 324 243

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 07 août 2021

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