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902 531 797

Active
Siren902 531 797Entrepreneur individuel SAINT-OUEN-L'AUMONECréée le 23 août 2021

8891B · Accueil ou accompagnement sans hébergement d'enfants handicapés

Fiche d'identité de 902 531 797

Dénomination
902 531 797
SIREN
902 531 797
SIRET (siège)
902 531 797 00014
N° TVA intracommunautaire
FR65902531797Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 902 531 797
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
8891B - Accueil ou accompagnement sans hébergement d'enfants handicapés
Date de création
23 août 2021
Siège social
SAINT-OUEN-L'AUMONE
Établissements
1
Statut
Active

Cette entreprise a exercé son droit à une diffusion partielle de ses données auprès de l’INSEE : le nom, l’adresse et les coordonnées de la personne ne sont pas diffusés.

Objet social de 902 531 797

Accueil ou accompagnement sans hébergement d’enfants handicapés

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Dirigeants et représentants de 902 531 797

Dirigeants non diffusés (diffusion partielle des données).

Établissements de 902 531 797

1 établissement, dont 1 en activité.

  • SAINT-OUEN-L'AUMONESiègeActif

    902 531 797 00014 · ouvert le 23 août 2021 · NAF 8891B

Conformité de 902 531 797

Aucune procédure collective n'a été publiée pour 902 531 797. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de 902 531 797 n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de 902 531 797

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 23 août 2021