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902 541 333

Active
Siren902 541 333Entrepreneur individuel BELFORTCréée le 29 juillet 2021

6831Z · Agences immobilières

Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

Fiche d'identité de 902 541 333

Dénomination
902 541 333
SIREN
902 541 333
SIRET (siège)
902 541 333 00016
N° TVA intracommunautaire
FR58902541333Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 902 541 333
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
6831Z - Agences immobilières
Date de création
29 juillet 2021
Siège social
BELFORT
Établissements
1
Statut
Active

Cette entreprise a exercé son droit à une diffusion partielle de ses données auprès de l’INSEE : le nom, l’adresse et les coordonnées de la personne ne sont pas diffusés.

Objet social de 902 541 333

Agences immobilières

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Dirigeants et représentants de 902 541 333

Dirigeants non diffusés (diffusion partielle des données).

Établissements de 902 541 333

1 établissement, dont 1 en activité.

  • BELFORTSiègeActif

    902 541 333 00016 · ouvert le 29 juillet 2021 · NAF 6831Z

Conformité de 902 541 333

Aucune procédure collective n'a été publiée pour 902 541 333. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de 902 541 333 n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de 902 541 333

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 29 juillet 2021

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