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902 654 235

Active
Siren902 654 235Entrepreneur individuel TOULOUSECréée le 31 mai 2021

3213Z · Fabrication d'articles de bijouterie fantaisie et articles similaires

Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

Documents

Fiche d'identité de 902 654 235

Dénomination
902 654 235
SIREN
902 654 235
SIRET (siège)
902 654 235 00016
N° TVA intracommunautaire
FR40902654235Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 902 654 235
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 14 février 2025
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
3213Z - Fabrication d'articles de bijouterie fantaisie et articles similaires
Date de création
31 mai 2021
Siège social
TOULOUSE
Établissements
1
Statut
Active

Cette entreprise a exercé son droit à une diffusion partielle de ses données auprès de l’INSEE : le nom, l’adresse et les coordonnées de la personne ne sont pas diffusés.

Cette entreprise s’est opposée à l’utilisation de ses données à des fins de prospection.

Objet social de 902 654 235

Fabrication d’articles de bijouterie fantaisie et articles similaires

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Dirigeants et représentants de 902 654 235

Dirigeants non diffusés (diffusion partielle des données).

Établissements de 902 654 235

1 établissement, dont 1 en activité.

  • TOULOUSESiègeActif

    902 654 235 00016 · ouvert le 31 mai 2021 · NAF 3213Z

Documents juridiques de 902 654 235

2 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables sur data.inpi.fr : ils portent des données personnelles que nous ne diffusons pas.

Dépôt du -

  • Attestation de délivrance de l’information donnée à son conjoint des conséquences sur les biens communs des dettes contractées dans l’exercice de sa profession, si l’entrepreneur individuel est marié sous le régime de la communauté légale ou conventionnelle

Dépôt du -

  • Attestation de délivrance de l’information donnée à son conjoint des conséquences sur les biens communs des dettes contractées dans l’exercice de sa profession, si l’entrepreneur individuel est marié sous le régime de la communauté légale ou conventionnelle

Conformité de 902 654 235

Aucune procédure collective n'a été publiée pour 902 654 235. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de 902 654 235 n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de 902 654 235

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Créations
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Toulouse

    Immatriculation d'une personne physique suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2025-02-14 · Début d'activité : 2024-12-10

  1. création

    Date d'effet : 31 mai 2021

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