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902 670 983

Active
Siren902 670 983Entrepreneur individuel DijonCréée le 10 juin 2024

4331Z · Travaux de plâtrerie

Documents

Fiche d'identité de 902 670 983

Dénomination
902 670 983
SIREN
902 670 983
SIRET (siège)
902 670 983 00029
N° TVA intracommunautaire
FR38902670983Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 902 670 983
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 04 novembre 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
4331Z - Travaux de plâtrerie
Date de création
10 juin 2024
Siège social
Dijon
Établissements
1
Statut
Active

Cette entreprise a exercé son droit à une diffusion partielle de ses données auprès de l’INSEE : le nom, l’adresse et les coordonnées de la personne ne sont pas diffusés.

Objet social de 902 670 983

JOINTEUR PLATRERIE RATISSAGE PEINTURE

Vous êtes cette entreprise ou l’un de ses dirigeants ? Masquer ou retirer une donnée

Dirigeants et représentants de 902 670 983

Dirigeants non diffusés (diffusion partielle des données).

Établissements de 902 670 983

1 établissement, dont 1 en activité.

  • DijonSiègeActif

    902 670 983 00029 · ouvert le 27 mai 2024 · NAF 4331Z

Documents juridiques de 902 670 983

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables sur data.inpi.fr : ils portent des données personnelles que nous ne diffusons pas.

Dépôt du 07 mai 2024

  • Attestation de délivrance de l’information donnée à son conjoint des conséquences sur les biens communs des dettes contractées dans l’exercice de sa profession, si l’entrepreneur individuel est marié sous le régime de la communauté légale ou conventionnelle

Conformité de 902 670 983

Aucune procédure collective n'a été publiée pour 902 670 983. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de 902 670 983 n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de 902 670 983

2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Radiations
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Dijon

  2. Créations
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Dijon

    Immatriculation d'une personne physique suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2022-06-20 · Début d'activité : 2022-05-25

  1. création

    Date d'effet : 10 juin 2024