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902 683 499

Active
Siren902 683 499Entrepreneur individuel DRUSENHEIMCréée le 17 septembre 2021

8899A · Autre accueil ou accompagnement sans hébergement d'enfants et d'adolescents

Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

Fiche d'identité de 902 683 499

Dénomination
902 683 499
SIREN
902 683 499
SIRET (siège)
902 683 499 00021
N° TVA intracommunautaire
FR47902683499Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 902 683 499
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
8899A - Autre accueil ou accompagnement sans hébergement d'enfants et d'adolescents
Date de création
17 septembre 2021
Siège social
DRUSENHEIM
Établissements
2
Statut
Active

Cette entreprise a exercé son droit à une diffusion partielle de ses données auprès de l’INSEE : le nom, l’adresse et les coordonnées de la personne ne sont pas diffusés.

Objet social de 902 683 499

Autre accueil ou accompagnement sans hébergement d’enfants et d’adolescents

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Dirigeants et représentants de 902 683 499

Dirigeants non diffusés (diffusion partielle des données).

Établissements de 902 683 499

2 établissements, dont 1 en activité.

  • DRUSENHEIMSiègeActif

    902 683 499 00021 · ouvert le 20 septembre 2021 · NAF 8899A

  • OBERHOFFEN-SUR-MODERFermé

    902 683 499 00013 · ouvert le 17 septembre 2021 · NAF 8899A

Conformité de 902 683 499

Aucune procédure collective n'a été publiée pour 902 683 499. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de 902 683 499 n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de 902 683 499

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 17 septembre 2021

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