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902 722 677

Active
Siren902 722 677Entrepreneur individuel Bruay-la-BuissièreCréée le 03 septembre 2021

3212Z · Fabrication d'articles de joaillerie et bijouterie

Documents

Fiche d'identité de 902 722 677

Dénomination
902 722 677
SIREN
902 722 677
SIRET (siège)
902 722 677 00017
N° TVA intracommunautaire
FR17902722677Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 902 722 677
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 02 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
3212Z - Fabrication d'articles de joaillerie et bijouterie
Date de création
03 septembre 2021
Siège social
Bruay-la-Buissière
Établissements
1
Statut
Active

Cette entreprise a exercé son droit à une diffusion partielle de ses données auprès de l’INSEE : le nom, l’adresse et les coordonnées de la personne ne sont pas diffusés.

Cette entreprise s’est opposée à l’utilisation de ses données à des fins de prospection.

Objet social de 902 722 677

FABRICATION DE BIJOUX EN PIERRES NATURELLES

Vous êtes cette entreprise ou l’un de ses dirigeants ? Masquer ou retirer une donnée

Dirigeants et représentants de 902 722 677

Dirigeants non diffusés (diffusion partielle des données).

Établissements de 902 722 677

1 établissement, dont 1 en activité.

  • Bruay-la-BuissièreSiègeActif

    902 722 677 00017 · ouvert le 01 octobre 2021 · NAF 3212Z

Documents juridiques de 902 722 677

2 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables sur data.inpi.fr : ils portent des données personnelles que nous ne diffusons pas.

Dépôt du -

  • Attestation de délivrance de l’information donnée à son conjoint des conséquences sur les biens communs des dettes contractées dans l’exercice de sa profession, si l’entrepreneur individuel est marié sous le régime de la communauté légale ou conventionnelle

Dépôt du -

  • Attestation de délivrance de l’information donnée à son conjoint des conséquences sur les biens communs des dettes contractées dans l’exercice de sa profession, si l’entrepreneur individuel est marié sous le régime de la communauté légale ou conventionnelle

Conformité de 902 722 677

Aucune procédure collective n'a été publiée pour 902 722 677. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de 902 722 677 n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de 902 722 677

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 03 septembre 2021