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902 759 703

Active
Siren902 759 703Entrepreneur individuel LA CHAPELLE-DU-MONT-DE-FRANCECréée le 01 janvier 2021

0210Z · Sylviculture et autres activités forestières

Fiche d'identité de 902 759 703

Dénomination
902 759 703
SIREN
902 759 703
SIRET (siège)
902 759 703 00017
N° TVA intracommunautaire
FR30902759703Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 902 759 703
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
0210Z - Sylviculture et autres activités forestières
Date de création
01 janvier 2021
Siège social
LA CHAPELLE-DU-MONT-DE-FRANCE
Établissements
1
Statut
Active

Cette entreprise a exercé son droit à une diffusion partielle de ses données auprès de l’INSEE : le nom, l’adresse et les coordonnées de la personne ne sont pas diffusés.

Objet social de 902 759 703

Sylviculture et autres activités forestières

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Dirigeants et représentants de 902 759 703

Dirigeants non diffusés (diffusion partielle des données).

Établissements de 902 759 703

1 établissement, dont 1 en activité.

  • LA CHAPELLE-DU-MONT-DE-FRANCESiègeActif

    902 759 703 00017 · ouvert le 01 janvier 2021 · NAF 0210Z

Conformité de 902 759 703

Aucune procédure collective n'a été publiée pour 902 759 703. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de 902 759 703 n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de 902 759 703

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 janvier 2021