902 976 828
Active5610C · Restauration de type rapide
Fiche d'identité de 902 976 828
INSEE- Dénomination
- 902 976 828
- SIREN
- 902 976 828
- SIRET (siège)
- 902 976 828 00019
- N° TVA intracommunautaire
- FR50902976828Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 902 976 828
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 25 novembre 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 5610C - Restauration de type rapide
- Date de création
- 11 février 2022
- Siège social
- RIANS
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
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Objet social de 902 976 828
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Dirigeants et représentants de 902 976 828
INSEEDirigeants non diffusés (diffusion partielle des données).
Établissements de 902 976 828
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- RIANSSiègeActif
902 976 828 00019 · ouvert le 09 mars 2022 · NAF 5610C
Conformité de 902 976 828
Aucune procédure collective n'a été publiée pour 902 976 828. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de 902 976 828 n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 19 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 22 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 833 entités, registre du 19 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 22 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de 902 976 828
BODACC3 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- CréationsAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de Draguignan
Immatriculation d'une personne physique suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2022-03-21 · Début d'activité : 2022-03-09
- RadiationsAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de Draguignan
- CréationsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DRAGUIGNAN
Immatriculation d'une personne physique suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2021-10-05 · Début d'activité : 2021-07-05
- création
Date d'effet : 11 février 2022
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