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903 006 021

Active
Siren903 006 021Entrepreneur individuel ToulonCréée le 01 octobre 2021

1413Z · Fabrication de vêtements de dessus

Documents

Fiche d'identité de 903 006 021

Dénomination
903 006 021
SIREN
903 006 021
SIRET (siège)
903 006 021 00039
N° TVA intracommunautaire
FR38903006021Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 903 006 021
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
1413Z - Fabrication de vêtements de dessus
Date de création
01 octobre 2021
Siège social
Toulon
Établissements
3
Statut
Active

Cette entreprise a exercé son droit à une diffusion partielle de ses données auprès de l’INSEE : le nom, l’adresse et les coordonnées de la personne ne sont pas diffusés.

Cette entreprise s’est opposée à l’utilisation de ses données à des fins de prospection.

Objet social de 903 006 021

Confection de vêtements de dessus

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Dirigeants et représentants de 903 006 021

Dirigeants non diffusés (diffusion partielle des données).

Établissements de 903 006 021

3 établissements, dont 1 en activité.

  • ToulonSiègeActif

    903 006 021 00039 · ouvert le 01 octobre 2021 · NAF 1413Z

  • TOULONFermé

    903 006 021 00013 · ouvert le 01 octobre 2021 · NAF 1413Z

  • Saint-ClémentFermé

    903 006 021 00021 · ouvert le 01 octobre 2021 · NAF 1413Z

Documents juridiques de 903 006 021

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables sur data.inpi.fr : ils portent des données personnelles que nous ne diffusons pas.

Dépôt du 30 janvier 2026

  • Attestation de délivrance de l’information donnée à son conjoint des conséquences sur les biens communs des dettes contractées dans l’exercice de sa profession, si l’entrepreneur individuel est marié sous le régime de la communauté légale ou conventionnelle

Conformité de 903 006 021

Aucune procédure collective n'a été publiée pour 903 006 021. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de 903 006 021 n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 19 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 22 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de 903 006 021

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 octobre 2021