903 006 021
Active1413Z · Fabrication de vêtements de dessus
Fiche d'identité de 903 006 021
INSEE- Dénomination
- 903 006 021
- SIREN
- 903 006 021
- SIRET (siège)
- 903 006 021 00039
- N° TVA intracommunautaire
- FR38903006021Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 903 006 021
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 1413Z - Fabrication de vêtements de dessus
- Date de création
- 01 octobre 2021
- Siège social
- Toulon
- Établissements
- 3
- Statut
- Active
Cette entreprise a exercé son droit à une diffusion partielle de ses données auprès de l’INSEE : le nom, l’adresse et les coordonnées de la personne ne sont pas diffusés.
Cette entreprise s’est opposée à l’utilisation de ses données à des fins de prospection.
Objet social de 903 006 021
Confection de vêtements de dessus
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Dirigeants et représentants de 903 006 021
INSEEDirigeants non diffusés (diffusion partielle des données).
Établissements de 903 006 021
INSEE3 établissements, dont 1 en activité.
- ToulonSiègeActif
903 006 021 00039 · ouvert le 01 octobre 2021 · NAF 1413Z
- TOULONFermé
903 006 021 00013 · ouvert le 01 octobre 2021 · NAF 1413Z
- Saint-ClémentFermé
903 006 021 00021 · ouvert le 01 octobre 2021 · NAF 1413Z
Documents juridiques de 903 006 021
INPI1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables sur data.inpi.fr : ils portent des données personnelles que nous ne diffusons pas.
Conformité de 903 006 021
Aucune procédure collective n'a été publiée pour 903 006 021. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de 903 006 021 n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 19 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 22 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 833 entités, registre du 19 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 22 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de 903 006 021
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 01 octobre 2021
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