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903 239 242

Active
Siren903 239 242Entrepreneur individuel MOUANS-SARTOUXCréée le 04 octobre 2021

9003A · Création artistique relevant des arts plastiques

Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

Fiche d'identité de 903 239 242

Dénomination
903 239 242
SIREN
903 239 242
SIRET (siège)
903 239 242 00014
N° TVA intracommunautaire
FR40903239242Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 903 239 242
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
9003A - Création artistique relevant des arts plastiques
Date de création
04 octobre 2021
Siège social
MOUANS-SARTOUX
Établissements
1
Statut
Active

Cette entreprise a exercé son droit à une diffusion partielle de ses données auprès de l’INSEE : le nom, l’adresse et les coordonnées de la personne ne sont pas diffusés.

Objet social de 903 239 242

Création artistique relevant des arts plastiques

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Dirigeants et représentants de 903 239 242

Dirigeants non diffusés (diffusion partielle des données).

Établissements de 903 239 242

1 établissement, dont 1 en activité.

  • MOUANS-SARTOUXSiègeActif

    903 239 242 00014 · ouvert le 04 octobre 2021 · NAF 9003A

Conformité de 903 239 242

Aucune procédure collective n'a été publiée pour 903 239 242. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de 903 239 242 n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de 903 239 242

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 04 octobre 2021

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