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903 526 770

Active
Siren903 526 770Entrepreneur individuel LES ARCSCréée le 08 septembre 2021

0149Z · Élevage d'autres animaux

Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

Documents

Fiche d'identité de 903 526 770

Dénomination
903 526 770
SIREN
903 526 770
SIRET (siège)
903 526 770 00016
N° TVA intracommunautaire
FR03903526770Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 903 526 770
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mars 2025
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
0149Z - Élevage d'autres animaux
Date de création
08 septembre 2021
Siège social
LES ARCS
Établissements
1
Statut
Active

Cette entreprise a exercé son droit à une diffusion partielle de ses données auprès de l’INSEE : le nom, l’adresse et les coordonnées de la personne ne sont pas diffusés.

Cette entreprise s’est opposée à l’utilisation de ses données à des fins de prospection.

Objet social de 903 526 770

Elevage félin familial de race Maine Coon LOOF

Vous êtes cette entreprise ou l’un de ses dirigeants ? Masquer ou retirer une donnée

Dirigeants et représentants de 903 526 770

Dirigeants non diffusés (diffusion partielle des données).

Établissements de 903 526 770

1 établissement, dont 1 en activité.

  • LES ARCSSiègeActif

    903 526 770 00016 · ouvert le 01 janvier 2025 · NAF 0149Z

Documents juridiques de 903 526 770

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables sur data.inpi.fr : ils portent des données personnelles que nous ne diffusons pas.

Dépôt du -

  • Attestation de délivrance de l’information donnée à son conjoint des conséquences sur les biens communs des dettes contractées dans l’exercice de sa profession, si l’entrepreneur individuel est marié sous le régime de la communauté légale ou conventionnelle

Conformité de 903 526 770

Aucune procédure collective n'a été publiée pour 903 526 770. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de 903 526 770 n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de 903 526 770

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 08 septembre 2021

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