903 646 040
Active0162Z · Activités de soutien à la production animale
Fiche d'identité de 903 646 040
INSEE- Dénomination
- 903 646 040
- SIREN
- 903 646 040
- SIRET (siège)
- 903 646 040 00027
- N° TVA intracommunautaire
- FR77903646040Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 903 646 040
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 14 mai 2025
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 0162Z - Activités de soutien à la production animale
- Date de création
- 01 juillet 2021
- Siège social
- Douchy-lès-Ayette
- Établissements
- 2
- Statut
- Active
Cette entreprise a exercé son droit à une diffusion partielle de ses données auprès de l’INSEE : le nom, l’adresse et les coordonnées de la personne ne sont pas diffusés.
Cette entreprise s’est opposée à l’utilisation de ses données à des fins de prospection.
Objet social de 903 646 040
Pension équestre
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Dirigeants et représentants de 903 646 040
INSEEDirigeants non diffusés (diffusion partielle des données).
Établissements de 903 646 040
INSEE2 établissements, dont 1 en activité.
- Douchy-lès-AyetteSiègeActif
903 646 040 00027 · ouvert le 30 avril 2025 · NAF 0162Z
- COURCELLES-LE-COMTEFermé
903 646 040 00019 · ouvert le 01 janvier 2023 · NAF 0162Z
Documents juridiques de 903 646 040
INPI2 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables sur data.inpi.fr : ils portent des données personnelles que nous ne diffusons pas.
Conformité de 903 646 040
Aucune procédure collective n'a été publiée pour 903 646 040. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de 903 646 040 n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 832 entités, registre du 18 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de 903 646 040
BODACC2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- création
Date d'effet : 01 juillet 2021
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