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904 003 944

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Siren904 003 944Entrepreneur individuel CHARNAY-LES-MACONCréée le 13 février 2024

8899A · Autre accueil ou accompagnement sans hébergement d'enfants et d'adolescents

Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

Fiche d'identité de 904 003 944

Dénomination
904 003 944
SIREN
904 003 944
SIRET (siège)
904 003 944 00025
N° TVA intracommunautaire
FR96904003944Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 904 003 944
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 02 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
8899A - Autre accueil ou accompagnement sans hébergement d'enfants et d'adolescents
Date de création
13 février 2024
Siège social
CHARNAY-LES-MACON
Établissements
1
Statut
Active

Cette entreprise a exercé son droit à une diffusion partielle de ses données auprès de l’INSEE : le nom, l’adresse et les coordonnées de la personne ne sont pas diffusés.

Objet social de 904 003 944

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Dirigeants et représentants de 904 003 944

Dirigeants non diffusés (diffusion partielle des données).

Établissements de 904 003 944

1 établissement, dont 1 en activité.

  • CHARNAY-LES-MACONSiègeActif

    904 003 944 00025 · ouvert le 09 février 2024 · NAF 8899A

Conformité de 904 003 944

Aucune procédure collective n'a été publiée pour 904 003 944. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de 904 003 944 n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de 904 003 944

2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Radiations
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Mâcon

  2. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MÂCON

    Immatriculation d'une personne physique suite à création d'un établissement principal · Début d'activité : 2021-10-08

  1. création

    Date d'effet : 13 février 2024

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