904 246 246
ActiveFiche d'identité de 904 246 246
INSEE- Dénomination
- 904 246 246
- SIREN
- 904 246 246
- SIRET (siège)
- 904 246 246 00014
- N° TVA intracommunautaire
- FR84904246246Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 904 246 246
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
- Forme juridique
- SAS, société par actions simplifiée
- Code NAF / APE
- 4399CZ
- Date de création
- 15 novembre 2021
- Siège social
- ORSAN
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Cette entreprise a exercé son droit à une diffusion partielle de ses données auprès de l’INSEE : le nom, l’adresse et les coordonnées de la personne ne sont pas diffusés.
Objet social de 904 246 246
MACONNERIE GENERALE, ISOLATION EXTERIEURE, PEINTURE EXTERIEURE, RAVALEMENT DE FACADE
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Finances de 904 246 246
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de 904 246 246
INSEEDirigeants non diffusés (diffusion partielle des données).
Établissements de 904 246 246
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- ORSANSiègeActif
904 246 246 00014 · ouvert le 15 septembre 2021
Documents juridiques de 904 246 246
INPIAucun acte déposé au greffe n’est référencé pour cette entreprise.
Consulter les actes sur data.inpi.frConformité de 904 246 246
Aucune procédure collective n'a été publiée pour 904 246 246. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune décision de justice publiée mentionnant 904 246 246 n'a été trouvée.
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de 904 246 246 n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 832 entités, registre du 18 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de 904 246 246
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 15 novembre 2021
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