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904 333 093

Active
Siren904 333 093Entrepreneur individuel L'Isle-sur-le-DoubsCréée le 18 octobre 2021

9003A · Création artistique relevant des arts plastiques

Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

Fiche d'identité de 904 333 093

Dénomination
904 333 093
SIREN
904 333 093
SIRET (siège)
904 333 093 00022
N° TVA intracommunautaire
FR83904333093Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 904 333 093
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
9003A - Création artistique relevant des arts plastiques
Date de création
18 octobre 2021
Siège social
L'Isle-sur-le-Doubs
Établissements
2
Statut
Active

Cette entreprise a exercé son droit à une diffusion partielle de ses données auprès de l’INSEE : le nom, l’adresse et les coordonnées de la personne ne sont pas diffusés.

Objet social de 904 333 093

Arts plastiques

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Dirigeants et représentants de 904 333 093

Dirigeants non diffusés (diffusion partielle des données).

Établissements de 904 333 093

2 établissements, dont 1 en activité.

  • L'Isle-sur-le-DoubsSiègeActif

    904 333 093 00022 · ouvert le 01 janvier 2026 · NAF 9003A

  • GIROMAGNYFermé

    904 333 093 00014 · ouvert le 18 octobre 2021 · NAF 9003A

Conformité de 904 333 093

Aucune procédure collective n'a été publiée pour 904 333 093. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de 904 333 093 n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de 904 333 093

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 18 octobre 2021

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