904 449 931
Active3109B · Fabrication d'autres meubles et industries connexes de l'ameublement
- Effectif
- 1tranche Sirene
Fiche d'identité de 904 449 931
INSEE- Dénomination
- 904 449 931
- SIREN
- 904 449 931
- SIRET (siège)
- 904 449 931 00024
- N° TVA intracommunautaire
- FR39904449931Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 904 449 931
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 3109B - Fabrication d'autres meubles et industries connexes de l'ameublement
- Date de création
- 22 octobre 2021
- Effectif
- 1
- Siège social
- Rouffach
- Établissements
- 2
- Statut
- Active
Cette entreprise a exercé son droit à une diffusion partielle de ses données auprès de l’INSEE : le nom, l’adresse et les coordonnées de la personne ne sont pas diffusés.
Objet social de 904 449 931
MARQUETERIE DE PAILLE (INDUSTRIE OU METIERS DU BOIS) OBJETS DECORATIFS, OEUVRES GRAPHIQUES OU OBJETS
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Dirigeants et représentants de 904 449 931
INSEEDirigeants non diffusés (diffusion partielle des données).
Établissements de 904 449 931
INSEE2 établissements, dont 1 en activité.
- RouffachSiègeActif
904 449 931 00024 · ouvert le 08 octobre 2021 · NAF 1629Z
- BESANCONFermé
904 449 931 00016 · ouvert le 08 octobre 2021 · NAF 3109B
Conformité de 904 449 931
Aucune procédure collective n'a été publiée pour 904 449 931. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune décision de justice publiée mentionnant 904 449 931 n'a été trouvée.
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de 904 449 931 n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 832 entités, registre du 18 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de 904 449 931
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 22 octobre 2021
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