904 501 004
Active4312A · Travaux de terrassement courants et travaux préparatoires
Fiche d'identité de 904 501 004
INSEE- Dénomination
- 904 501 004
- SIREN
- 904 501 004
- SIRET (siège)
- 904 501 004 00017
- N° TVA intracommunautaire
- FR95904501004Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 904 501 004
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 4312A - Travaux de terrassement courants et travaux préparatoires
- Date de création
- 23 août 2021
- Siège social
- TOULOUSE
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Cette entreprise a exercé son droit à une diffusion partielle de ses données auprès de l’INSEE : le nom, l’adresse et les coordonnées de la personne ne sont pas diffusés.
Objet social de 904 501 004
Travaux de terrassement courants et travaux préparatoires
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Dirigeants et représentants de 904 501 004
INSEEDirigeants non diffusés (diffusion partielle des données).
Établissements de 904 501 004
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- TOULOUSESiègeActif
904 501 004 00017 · ouvert le 23 août 2021 · NAF 4312A
Conformité de 904 501 004
Aucune procédure collective n'a été publiée pour 904 501 004. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de 904 501 004 n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 08 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de 904 501 004
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 23 août 2021
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