904 577 954
Active1419Z · Fabrication d'autres vêtements et accessoires
Fiche d'identité de 904 577 954
INSEE- Dénomination
- 904 577 954
- SIREN
- 904 577 954
- SIRET (siège)
- 904 577 954 00012
- N° TVA intracommunautaire
- FR85904577954Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 904 577 954
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 1419Z - Fabrication d'autres vêtements et accessoires
- Date de création
- 25 octobre 2021
- Siège social
- VILLEFRANCHE-SUR-SAONE
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Cette entreprise a exercé son droit à une diffusion partielle de ses données auprès de l’INSEE : le nom, l’adresse et les coordonnées de la personne ne sont pas diffusés.
Objet social de 904 577 954
FABRICATION ACCESSOIRES DE PUERICULTURE
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Dirigeants et représentants de 904 577 954
INSEEDirigeants non diffusés (diffusion partielle des données).
Établissements de 904 577 954
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- VILLEFRANCHE-SUR-SAONESiègeActif
904 577 954 00012 · ouvert le 02 août 2021 · NAF 1419Z
Conformité de 904 577 954
Aucune procédure collective n'a été publiée pour 904 577 954. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de 904 577 954 n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 832 entités, registre du 18 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de 904 577 954
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 25 octobre 2021
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