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904 975 729

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Siren904 975 729Entrepreneur individuel CINQ-MARS-LA-PILECréée le 08 novembre 2021

8122Z · Autres activités de nettoyage des bâtiments et nettoyage industriel

Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

Documents

Fiche d'identité de 904 975 729

Dénomination
904 975 729
SIREN
904 975 729
SIRET (siège)
904 975 729 00016
N° TVA intracommunautaire
FR19904975729Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 904 975 729
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 17 mars 2025
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
8122Z - Autres activités de nettoyage des bâtiments et nettoyage industriel
Date de création
08 novembre 2021
Siège social
CINQ-MARS-LA-PILE
Établissements
1
Statut
Active

Cette entreprise a exercé son droit à une diffusion partielle de ses données auprès de l’INSEE : le nom, l’adresse et les coordonnées de la personne ne sont pas diffusés.

Cette entreprise s’est opposée à l’utilisation de ses données à des fins de prospection.

Objet social de 904 975 729

NETTOYAGE DE VITRES

Vous êtes cette entreprise ou l’un de ses dirigeants ? Masquer ou retirer une donnée

Dirigeants et représentants de 904 975 729

Dirigeants non diffusés (diffusion partielle des données).

Établissements de 904 975 729

1 établissement, dont 1 en activité.

  • CINQ-MARS-LA-PILESiègeActif

    904 975 729 00016 · ouvert le 08 novembre 2021 · NAF 8122Z

Documents juridiques de 904 975 729

8 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables sur data.inpi.fr : ils portent des données personnelles que nous ne diffusons pas.

Dépôt du 31 décembre 2025

  • Exemplaire de l’accord exprès et de l’information préalable du conjoint (daté et signé)

Dépôt du -

  • Attestation de délivrance de l’information donnée à son conjoint des conséquences sur les biens communs des dettes contractées dans l’exercice de sa profession, si l’entrepreneur individuel est marié sous le régime de la communauté légale ou conventionnelle

Dépôt du -

  • Attestation de délivrance de l’information donnée à son conjoint des conséquences sur les biens communs des dettes contractées dans l’exercice de sa profession, si l’entrepreneur individuel est marié sous le régime de la communauté légale ou conventionnelle

Dépôt du -

  • Attestation de délivrance de l’information donnée à son conjoint des conséquences sur les biens communs des dettes contractées dans l’exercice de sa profession, si l’entrepreneur individuel est marié sous le régime de la communauté légale ou conventionnelle

Dépôt du -

  • Attestation de délivrance de l’information donnée à son conjoint des conséquences sur les biens communs des dettes contractées dans l’exercice de sa profession, si l’entrepreneur individuel est marié sous le régime de la communauté légale ou conventionnelle

Dépôt du -

  • Attestation de délivrance de l’information donnée à son conjoint des conséquences sur les biens communs des dettes contractées dans l’exercice de sa profession, si l’entrepreneur individuel est marié sous le régime de la communauté légale ou conventionnelle

Dépôt du -

  • Attestation de délivrance de l’information donnée à son conjoint des conséquences sur les biens communs des dettes contractées dans l’exercice de sa profession, si l’entrepreneur individuel est marié sous le régime de la communauté légale ou conventionnelle

Dépôt du -

  • Attestation de délivrance de l’information donnée à son conjoint des conséquences sur les biens communs des dettes contractées dans l’exercice de sa profession, si l’entrepreneur individuel est marié sous le régime de la communauté légale ou conventionnelle

Conformité de 904 975 729

Aucune procédure collective n'a été publiée pour 904 975 729. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de 904 975 729 n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de 904 975 729

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 08 novembre 2021

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