904 990 462
Active7490B · Activités spécialisées, scientifiques et techniques diverses
Fiche d'identité de 904 990 462
INSEE- Dénomination
- 904 990 462
- SIREN
- 904 990 462
- SIRET (siège)
- 904 990 462 00015
- N° TVA intracommunautaire
- FR83904990462Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 904 990 462
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 02 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 7490B - Activités spécialisées, scientifiques et techniques diverses
- Date de création
- 01 décembre 2021
- Siège social
- ETAULES
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Cette entreprise a exercé son droit à une diffusion partielle de ses données auprès de l’INSEE : le nom, l’adresse et les coordonnées de la personne ne sont pas diffusés.
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Objet social de 904 990 462
Conseil en environnement / accompagnement à la mise en place du compostage autonome en établissement compostage / accompagnement à la mise en place de la gestion de proximité des biodéchets / valorisation des biodéchets par compostage / Sensibilisation du public à la réduction des déchets ménagers / Promotion d'une économie sociale et solidaire
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Dirigeants et représentants de 904 990 462
INSEEDirigeants non diffusés (diffusion partielle des données).
Établissements de 904 990 462
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- ETAULESSiègeActif
904 990 462 00015 · ouvert le 01 septembre 2023 · NAF 7490B
Conformité de 904 990 462
Aucune procédure collective n'a été publiée pour 904 990 462. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de 904 990 462 n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 832 entités, registre du 18 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de 904 990 462
BODACC2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- création
Date d'effet : 01 décembre 2021
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