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905 292 900

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Siren905 292 900Entrepreneur individuel BISSEY-SOUS-CRUCHAUDCréée le 17 novembre 2021

6202B · Tierce maintenance de systèmes et d'applications informatiques

Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

Documents

Fiche d'identité de 905 292 900

Dénomination
905 292 900
SIREN
905 292 900
SIRET (siège)
905 292 900 00016
N° TVA intracommunautaire
FR59905292900Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 905 292 900
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 février 2025
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
6202B - Tierce maintenance de systèmes et d'applications informatiques
Date de création
17 novembre 2021
Siège social
BISSEY-SOUS-CRUCHAUD
Établissements
1
Statut
Active

Cette entreprise a exercé son droit à une diffusion partielle de ses données auprès de l’INSEE : le nom, l’adresse et les coordonnées de la personne ne sont pas diffusés.

Cette entreprise s’est opposée à l’utilisation de ses données à des fins de prospection.

Objet social de 905 292 900

Tierce maintenance de systèmes et d’applications informatiques

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Dirigeants et représentants de 905 292 900

Dirigeants non diffusés (diffusion partielle des données).

Établissements de 905 292 900

1 établissement, dont 1 en activité.

  • BISSEY-SOUS-CRUCHAUDSiègeActif

    905 292 900 00016 · ouvert le 17 novembre 2021 · NAF 6202B

Documents juridiques de 905 292 900

2 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables sur data.inpi.fr : ils portent des données personnelles que nous ne diffusons pas.

Dépôt du -

  • Attestation de délivrance de l’information donnée à son conjoint des conséquences sur les biens communs des dettes contractées dans l’exercice de sa profession, si l’entrepreneur individuel est marié sous le régime de la communauté légale ou conventionnelle

Dépôt du -

  • Attestation de délivrance de l’information donnée à son conjoint des conséquences sur les biens communs des dettes contractées dans l’exercice de sa profession, si l’entrepreneur individuel est marié sous le régime de la communauté légale ou conventionnelle

Conformité de 905 292 900

Aucune procédure collective n'a été publiée pour 905 292 900. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de 905 292 900 n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de 905 292 900

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 17 novembre 2021

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