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907 463 038

Active
Siren907 463 038Entrepreneur individuel MisérieuxCréée le 05 mars 2024

9003A · Création artistique relevant des arts plastiques

Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

Fiche d'identité de 907 463 038

Dénomination
907 463 038
SIREN
907 463 038
SIRET (siège)
907 463 038 00014
N° TVA intracommunautaire
FR27907463038Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 907 463 038
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 04 novembre 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
9003A - Création artistique relevant des arts plastiques
Date de création
05 mars 2024
Siège social
Misérieux
Établissements
1
Statut
Active

Cette entreprise a exercé son droit à une diffusion partielle de ses données auprès de l’INSEE : le nom, l’adresse et les coordonnées de la personne ne sont pas diffusés.

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Établissements de 907 463 038

1 établissement, dont 1 en activité.

  • MisérieuxSiègeActif

    907 463 038 00014 · ouvert le 01 mars 2024 · NAF 9003A

Conformité de 907 463 038

Aucune procédure collective n'a été publiée pour 907 463 038. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de 907 463 038 n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de 907 463 038

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 05 mars 2024

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