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907 598 965

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Siren907 598 965Entrepreneur individuel SURY-LE-COMTALCréée le 08 septembre 2022

1629Z · Fabrication d'objets divers en bois ; fabrication d'objets en liège, vannerie et sparterie

Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

Documents

Fiche d'identité de 907 598 965

Dénomination
907 598 965
SIREN
907 598 965
SIRET (siège)
907 598 965 00016
N° TVA intracommunautaire
FR20907598965Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 907 598 965
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 17 janvier 2025
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
1629Z - Fabrication d'objets divers en bois ; fabrication d'objets en liège, vannerie et sparterie
Date de création
08 septembre 2022
Siège social
SURY-LE-COMTAL
Établissements
1
Statut
Active

Cette entreprise a exercé son droit à une diffusion partielle de ses données auprès de l’INSEE : le nom, l’adresse et les coordonnées de la personne ne sont pas diffusés.

Cette entreprise s’est opposée à l’utilisation de ses données à des fins de prospection.

Objet social de 907 598 965

GRAVURE ET DECORATION SUR BOIS OU FIBRE DE BOIS

Vous êtes cette entreprise ou l’un de ses dirigeants ? Masquer ou retirer une donnée

Dirigeants et représentants de 907 598 965

Dirigeants non diffusés (diffusion partielle des données).

Établissements de 907 598 965

1 établissement, dont 1 en activité.

  • SURY-LE-COMTALSiègeActif

    907 598 965 00016 · ouvert le 15 octobre 2022 · NAF 1629Z

Documents juridiques de 907 598 965

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables sur data.inpi.fr : ils portent des données personnelles que nous ne diffusons pas.

Dépôt du -

  • Attestation de délivrance de l’information donnée à son conjoint des conséquences sur les biens communs des dettes contractées dans l’exercice de sa profession, si l’entrepreneur individuel est marié sous le régime de la communauté légale ou conventionnelle

Conformité de 907 598 965

Aucune procédure collective n'a été publiée pour 907 598 965. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de 907 598 965 n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de 907 598 965

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 08 septembre 2022

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