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907 669 691

Active
Siren907 669 691Entrepreneur individuel Les Hôpitaux-NeufsCréée le 29 novembre 2021
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Fiche d'identité de 907 669 691

Dénomination
907 669 691
SIREN
907 669 691
SIRET (siège)
907 669 691 00038
N° TVA intracommunautaire
FR59907669691Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 907 669 691
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 15 février 2025
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
9609Z
Date de création
29 novembre 2021
Siège social
Les Hôpitaux-Neufs
Établissements
3
Statut
Active

Cette entreprise a exercé son droit à une diffusion partielle de ses données auprès de l’INSEE : le nom, l’adresse et les coordonnées de la personne ne sont pas diffusés.

Cette entreprise s’est opposée à l’utilisation de ses données à des fins de prospection.

Objet social de 907 669 691

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Finances de 907 669 691

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de 907 669 691

Dirigeants non diffusés (diffusion partielle des données).

Établissements de 907 669 691

3 établissements, dont 1 en activité.

  • Les Hôpitaux-NeufsSiègeActif

    907 669 691 00038 · ouvert le 14 février 2025 · NAF 9609Z

  • MAROLLES EN HUREPOIXFermé

    907 669 691 00012 · ouvert le 14 février 2025 · NAF 9609Z

  • Les Hôpitaux-NeufsFermé

    907 669 691 00020 · ouvert le 14 février 2025 · NAF 9609Z

Documents juridiques de 907 669 691

Aucun acte disponible localement.

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Comptes annuels de 907 669 691

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour 907 669 691. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de 907 669 691

Aucune procédure collective n'a été publiée pour 907 669 691. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de 907 669 691 n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de 907 669 691

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Créations
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Besançon

    Immatriculation d'une personne physique suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2026-09-10 · Début d'activité : 2026-09-01

  1. création

    Date d'effet : 29 novembre 2021

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