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908 398 696

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Siren908 398 696Entrepreneur individuel Maussane-les-AlpillesCréée le 01 janvier 2022

1419Z · Fabrication d'autres vêtements et accessoires

Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

Documents

Fiche d'identité de 908 398 696

Dénomination
908 398 696
SIREN
908 398 696
SIRET (siège)
908 398 696 00025
N° TVA intracommunautaire
FR15908398696Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 908 398 696
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 17 janvier 2025
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
1419Z - Fabrication d'autres vêtements et accessoires
Date de création
01 janvier 2022
Siège social
Maussane-les-Alpilles
Établissements
2
Statut
Active

Cette entreprise a exercé son droit à une diffusion partielle de ses données auprès de l’INSEE : le nom, l’adresse et les coordonnées de la personne ne sont pas diffusés.

Objet social de 908 398 696

Fabrication d'autres vêtements et accessoires

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Dirigeants et représentants de 908 398 696

Dirigeants non diffusés (diffusion partielle des données).

Établissements de 908 398 696

2 établissements, dont 1 en activité.

  • Maussane-les-AlpillesSiègeActif

    908 398 696 00025 · ouvert le 01 octobre 2022 · NAF 1419Z

  • SAINT-DIZIERFermé

    908 398 696 00017 · ouvert le 01 janvier 2022 · NAF 1419Z

Documents juridiques de 908 398 696

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables sur data.inpi.fr : ils portent des données personnelles que nous ne diffusons pas.

Dépôt du -

  • Attestation de délivrance de l’information donnée à son conjoint des conséquences sur les biens communs des dettes contractées dans l’exercice de sa profession, si l’entrepreneur individuel est marié sous le régime de la communauté légale ou conventionnelle

Conformité de 908 398 696

Aucune procédure collective n'a été publiée pour 908 398 696. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de 908 398 696 n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de 908 398 696

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 janvier 2022

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