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909 016 776

Active
Siren909 016 776Entrepreneur individuel RoglianoCréée le 20 janvier 2022

0121Z · Culture de la vigne

Documents

Fiche d'identité de 909 016 776

Dénomination
909 016 776
SIREN
909 016 776
SIRET (siège)
909 016 776 00025
N° TVA intracommunautaire
FR03909016776Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 909 016 776
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 avril 2025
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
0121Z - Culture de la vigne
Date de création
20 janvier 2022
Siège social
Rogliano
Établissements
2
Statut
Active

Cette entreprise a exercé son droit à une diffusion partielle de ses données auprès de l’INSEE : le nom, l’adresse et les coordonnées de la personne ne sont pas diffusés.

Cette entreprise s’est opposée à l’utilisation de ses données à des fins de prospection.

Objet social de 909 016 776

Culture de la vigne

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Dirigeants et représentants de 909 016 776

Dirigeants non diffusés (diffusion partielle des données).

Établissements de 909 016 776

2 établissements, dont 1 en activité.

  • RoglianoSiègeActif

    909 016 776 00025 · ouvert le 28 février 2025 · NAF 0121Z

  • NICEFermé

    909 016 776 00017 · ouvert le 20 janvier 2022 · NAF 6201Z

Documents juridiques de 909 016 776

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables sur data.inpi.fr : ils portent des données personnelles que nous ne diffusons pas.

Dépôt du -

  • Acte notarié de modification de la répartition des parts sociales (cession, dévolution, donation)

Conformité de 909 016 776

Aucune procédure collective n'a été publiée pour 909 016 776. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de 909 016 776 n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de 909 016 776

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 20 janvier 2022

Marques déposées par 909 016 776

909 016 776 est titulaire de 1 marque française déposée auprès de l'INPI. La protection couvre 2 classes de produits et services de la classification de Nice.

  • Domaine de Gioielli

    N° 5156767 · Déposée le 17 juin 2025 · Marque verbale

    Marque enregistrée

    Classes 30, 33 · valable jusqu’au 17 juin 2035

Source : base Marques de l’INPI (marques françaises déposées depuis 1976). Consulter la base Marques sur data.inpi.fr