909 028 987
Active4789Z · Autres commerces de détail sur éventaires et marchés
Fiche d'identité de 909 028 987
INSEE- Dénomination
- 909 028 987
- SIREN
- 909 028 987
- SIRET (siège)
- 909 028 987 00016
- N° TVA intracommunautaire
- FR67909028987Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 909 028 987
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 4789Z - Autres commerces de détail sur éventaires et marchés
- Date de création
- 11 janvier 2022
- Siège social
- MACON
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Cette entreprise a exercé son droit à une diffusion partielle de ses données auprès de l’INSEE : le nom, l’adresse et les coordonnées de la personne ne sont pas diffusés.
Objet social de 909 028 987
vente non sédentaire et en porte à porte, sur les marchés, foires, expositions, fêtes foraines ; prestations de services dans tous domaines non réglementés, achat vente fruits et légumes, négoce alimentaire pâtisseries, churros, crêpes, gaufres, beignets et tous articles sucrés. Achat vente de produits alimentaires et non alimentaires non réglementés
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Dirigeants et représentants de 909 028 987
INSEEDirigeants non diffusés (diffusion partielle des données).
Établissements de 909 028 987
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- MACONSiègeActif
909 028 987 00016 · ouvert le 11 janvier 2022 · NAF 4789Z
Conformité de 909 028 987
Aucune procédure collective n'a été publiée pour 909 028 987. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de 909 028 987 n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 832 entités, registre du 18 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de 909 028 987
BODACC1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- CréationsAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de Mâcon
Immatriculation d'une personne physique suite à création d'un établissement principal · Début d'activité : 2022-01-11
- création
Date d'effet : 11 janvier 2022
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