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909 169 641

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Siren909 169 641Entrepreneur individuel CHOISY-LA-VICTOIRECréée le 06 janvier 2022

0111Z · Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses

Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

Documents

Fiche d'identité de 909 169 641

Dénomination
909 169 641
SIREN
909 169 641
SIRET (siège)
909 169 641 00018
N° TVA intracommunautaire
FR79909169641Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 909 169 641
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
0111Z - Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses
Date de création
06 janvier 2022
Siège social
CHOISY-LA-VICTOIRE
Établissements
2
Statut
Active

Cette entreprise a exercé son droit à une diffusion partielle de ses données auprès de l’INSEE : le nom, l’adresse et les coordonnées de la personne ne sont pas diffusés.

Objet social de 909 169 641

Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses

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Dirigeants et représentants de 909 169 641

Dirigeants non diffusés (diffusion partielle des données).

Établissements de 909 169 641

2 établissements, dont 2 en activité.

  • CHOISY-LA-VICTOIRESiègeActif

    909 169 641 00018 · ouvert le 06 janvier 2022 · NAF 0111Z

  • Fontaine-Denis-NuisyActif

    909 169 641 00026 · ouvert le 18 juillet 2026 · NAF 0121Z

Documents juridiques de 909 169 641

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables sur data.inpi.fr : ils portent des données personnelles que nous ne diffusons pas.

Dépôt du 29 juillet 2026

  • Acte notarié de modification de la répartition des parts sociales (cession, dévolution, donation)

Conformité de 909 169 641

Aucune procédure collective n'a été publiée pour 909 169 641. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de 909 169 641 n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de 909 169 641

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 06 janvier 2022

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