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909 454 373

Active
Siren909 454 373Entrepreneur individuel CONTESTCréée le 01 février 2022

0147Z · Élevage de volailles

Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

Documents

Fiche d'identité de 909 454 373

Dénomination
909 454 373
SIREN
909 454 373
SIRET (siège)
909 454 373 00012
N° TVA intracommunautaire
FR93909454373Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 909 454 373
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 12 mars 2025
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
0147Z - Élevage de volailles
Date de création
01 février 2022
Siège social
CONTEST
Établissements
1
Statut
Active

Cette entreprise a exercé son droit à une diffusion partielle de ses données auprès de l’INSEE : le nom, l’adresse et les coordonnées de la personne ne sont pas diffusés.

Cette entreprise s’est opposée à l’utilisation de ses données à des fins de prospection.

Objet social de 909 454 373

Élevage de volailles

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Dirigeants et représentants de 909 454 373

Dirigeants non diffusés (diffusion partielle des données).

Établissements de 909 454 373

1 établissement, dont 1 en activité.

  • CONTESTSiègeActif

    909 454 373 00012 · ouvert le 01 février 2022 · NAF 0147Z

Documents juridiques de 909 454 373

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables sur data.inpi.fr : ils portent des données personnelles que nous ne diffusons pas.

Dépôt du -

  • Exemplaire de l’accord exprès et de l’information préalable du conjoint (daté et signé)

Conformité de 909 454 373

Aucune procédure collective n'a été publiée pour 909 454 373. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de 909 454 373 n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de 909 454 373

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 février 2022

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