909 508 764
Active8121Z · Nettoyage courant des bâtiments
- Effectif
- 1tranche Sirene
Fiche d'identité de 909 508 764
INSEE- Dénomination
- 909 508 764
- SIREN
- 909 508 764
- SIRET (siège)
- 909 508 764 00026
- N° TVA intracommunautaire
- FR15909508764Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 909 508 764
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 8121Z - Nettoyage courant des bâtiments
- Date de création
- 24 janvier 2022
- Effectif
- 1
- Siège social
- Anglet
- Établissements
- 2
- Statut
- Active
Cette entreprise a exercé son droit à une diffusion partielle de ses données auprès de l’INSEE : le nom, l’adresse et les coordonnées de la personne ne sont pas diffusés.
Objet social de 909 508 764
homme toutes mains hors activités réglementées : service de nettoyage, entretien parc et jardins, prestation d'élagage
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Dirigeants et représentants de 909 508 764
INSEEDirigeants non diffusés (diffusion partielle des données).
Établissements de 909 508 764
INSEE2 établissements, dont 1 en activité.
- AngletSiègeActif
909 508 764 00026 · ouvert le 22 avril 2026 · NAF 8121Z
- BAYONNEFermé
909 508 764 00018 · ouvert le 24 janvier 2022 · NAF 8121Z
Conformité de 909 508 764
Aucune procédure collective n'a été publiée pour 909 508 764. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune décision de justice publiée mentionnant 909 508 764 n'a été trouvée.
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de 909 508 764 n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 16 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 16 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de 909 508 764
BODACC1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- CréationsAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de Bayonne
Immatriculation d'une personne physique suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2022-01-26 · Début d'activité : 2022-01-24
- création
Date d'effet : 24 janvier 2022
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