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909 579 013

Active
Siren909 579 013Entrepreneur individuel SAINT-MARTIN-DE-LANSUSCLECréée le 01 février 2022
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Fiche d'identité de 909 579 013

Dénomination
909 579 013
SIREN
909 579 013
SIRET (siège)
909 579 013 00014
N° TVA intracommunautaire
FR78909579013Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 909 579 013
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
0125Z
Date de création
01 février 2022
Siège social
SAINT-MARTIN-DE-LANSUSCLE
Établissements
1
Statut
Active

Cette entreprise a exercé son droit à une diffusion partielle de ses données auprès de l’INSEE : le nom, l’adresse et les coordonnées de la personne ne sont pas diffusés.

Objet social de 909 579 013

Culture d'autres fruits d'arbres ou d'arbustes et de fruits à coque

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Finances de 909 579 013

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de 909 579 013

Dirigeants non diffusés (diffusion partielle des données).

Établissements de 909 579 013

1 établissement, dont 1 en activité.

  • SAINT-MARTIN-DE-LANSUSCLESiègeActif

    909 579 013 00014 · ouvert le 01 février 2022 · NAF 0125Z

Documents juridiques de 909 579 013

Aucun acte disponible localement.

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Comptes annuels de 909 579 013

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour 909 579 013. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de 909 579 013

Aucune procédure collective n'a été publiée pour 909 579 013. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de 909 579 013 n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de 909 579 013

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 février 2022

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