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909 596 983

Active
Siren909 596 983Entrepreneur individuel ORGNAC-L'AVENCréée le 01 janvier 2022

2341Z · Fabrication d'articles céramiques à usage domestique ou ornemental

Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

Fiche d'identité de 909 596 983

Dénomination
909 596 983
SIREN
909 596 983
SIRET (siège)
909 596 983 00017
N° TVA intracommunautaire
FR56909596983Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 909 596 983
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
2341Z - Fabrication d'articles céramiques à usage domestique ou ornemental
Date de création
01 janvier 2022
Siège social
ORGNAC-L'AVEN
Établissements
1
Statut
Active

Cette entreprise a exercé son droit à une diffusion partielle de ses données auprès de l’INSEE : le nom, l’adresse et les coordonnées de la personne ne sont pas diffusés.

Objet social de 909 596 983

Fabrication d'articles céramiques à usage domestique ou ornemental

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Dirigeants et représentants de 909 596 983

Dirigeants non diffusés (diffusion partielle des données).

Établissements de 909 596 983

1 établissement, dont 1 en activité.

  • ORGNAC-L'AVENSiègeActif

    909 596 983 00017 · ouvert le 01 janvier 2022 · NAF 2341Z

Conformité de 909 596 983

Aucune procédure collective n'a été publiée pour 909 596 983. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de 909 596 983 n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de 909 596 983

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 janvier 2022

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