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909 696 932

Active
Siren909 696 932Entrepreneur individuel TROISVAUXCréée le 30 décembre 2021

4799A · Vente à domicile

Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

Fiche d'identité de 909 696 932

Dénomination
909 696 932
SIREN
909 696 932
SIRET (siège)
909 696 932 00013
N° TVA intracommunautaire
FR76909696932Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 909 696 932
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
4799A - Vente à domicile
Date de création
30 décembre 2021
Siège social
TROISVAUX
Établissements
1
Statut
Active

Cette entreprise a exercé son droit à une diffusion partielle de ses données auprès de l’INSEE : le nom, l’adresse et les coordonnées de la personne ne sont pas diffusés.

Objet social de 909 696 932

Vente à domicile

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Dirigeants et représentants de 909 696 932

Dirigeants non diffusés (diffusion partielle des données).

Établissements de 909 696 932

1 établissement, dont 1 en activité.

  • TROISVAUXSiègeActif

    909 696 932 00013 · ouvert le 30 décembre 2021 · NAF 4799A

Conformité de 909 696 932

Aucune procédure collective n'a été publiée pour 909 696 932. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de 909 696 932 n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de 909 696 932

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 30 décembre 2021

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