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909 861 999

Active
Siren909 861 999Entrepreneur individuel VILLERS-SOUS-CHALAMONTCréée le 15 janvier 2022

4789Z · Autres commerces de détail sur éventaires et marchés

Fiche d'identité de 909 861 999

Dénomination
909 861 999
SIREN
909 861 999
SIRET (siège)
909 861 999 00011
N° TVA intracommunautaire
FR92909861999Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 909 861 999
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 17 janvier 2025
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
4789Z - Autres commerces de détail sur éventaires et marchés
Date de création
15 janvier 2022
Siège social
VILLERS-SOUS-CHALAMONT
Établissements
1
Statut
Active

Cette entreprise a exercé son droit à une diffusion partielle de ses données auprès de l’INSEE : le nom, l’adresse et les coordonnées de la personne ne sont pas diffusés.

Cette entreprise s’est opposée à l’utilisation de ses données à des fins de prospection.

Objet social de 909 861 999

Vente d'objets manufacturés

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Dirigeants et représentants de 909 861 999

Dirigeants non diffusés (diffusion partielle des données).

Établissements de 909 861 999

1 établissement, dont 1 en activité.

  • VILLERS-SOUS-CHALAMONTSiègeActif

    909 861 999 00011 · ouvert le 01 février 2024 · NAF 4789Z

Conformité de 909 861 999

Aucune procédure collective n'a été publiée pour 909 861 999. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de 909 861 999 n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 17 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de 909 861 999

3 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Besançon

  2. Modifications diverses
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Besançon

  3. Créations
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Besançon

    Immatriculation d'une personne physique suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2022-02-03 · Début d'activité : 2022-01-15

  1. création

    Date d'effet : 15 janvier 2022