909 954 661
Active4391B · Travaux de couverture par éléments
Fiche d'identité de 909 954 661
INSEE- Dénomination
- 909 954 661
- SIREN
- 909 954 661
- SIRET (siège)
- 909 954 661 00015
- N° TVA intracommunautaire
- FR76909954661Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 909 954 661
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 19 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 4391B - Travaux de couverture par éléments
- Date de création
- 01 février 2022
- Siège social
- Jezainville
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Cette entreprise a exercé son droit à une diffusion partielle de ses données auprès de l’INSEE : le nom, l’adresse et les coordonnées de la personne ne sont pas diffusés.
Objet social de 909 954 661
démoussage de toiture, dépose de tuiles plus repose de tuiles, entretien jardin ...
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Dirigeants et représentants de 909 954 661
INSEEDirigeants non diffusés (diffusion partielle des données).
Établissements de 909 954 661
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- JezainvilleSiègeActif
909 954 661 00015 · ouvert le 01 février 2022 · NAF 4391B
Conformité de 909 954 661
Aucune procédure collective n'a été publiée pour 909 954 661. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de 909 954 661 n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 08 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de 909 954 661
BODACC1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- CréationsAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de Belfort
Immatriculation d'une personne physique suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2022-02-03 · Début d'activité : 2022-02-01
- création
Date d'effet : 01 février 2022
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