909 963 464
Active8520Z · Enseignement primaire
Fiche d'identité de 909 963 464
INSEE- Dénomination
- 909 963 464
- SIREN
- 909 963 464
- SIRET (siège)
- 909 963 464 00021
- N° TVA intracommunautaire
- FR04909963464Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 909 963 464
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 01 juin 2025
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 8520Z - Enseignement primaire
- Date de création
- 01 mars 2022
- Siège social
- Nanteuil-lès-Meaux
- Établissements
- 2
- Statut
- Active
Cette entreprise a exercé son droit à une diffusion partielle de ses données auprès de l’INSEE : le nom, l’adresse et les coordonnées de la personne ne sont pas diffusés.
Cette entreprise s’est opposée à l’utilisation de ses données à des fins de prospection.
Objet social de 909 963 464
Enseignement primaire, centre aéré, loisirs
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Dirigeants et représentants de 909 963 464
INSEEDirigeants non diffusés (diffusion partielle des données).
Établissements de 909 963 464
INSEE2 établissements, dont 1 en activité.
- Nanteuil-lès-MeauxSiègeActif
909 963 464 00021 · ouvert le 05 décembre 2023 · NAF 8520Z
- COUFOULEUXFermé
909 963 464 00013 · ouvert le 01 mars 2022 · NAF 8520Z
Conformité de 909 963 464
Aucune procédure collective n'a été publiée pour 909 963 464. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de 909 963 464 n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de 909 963 464
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 01 mars 2022
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