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910 038 876

Active
Siren910 038 876Entrepreneur individuel FEUGUEROLLES-BULLYCréée le 03 mars 2022
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Fiche d'identité de 910 038 876

Dénomination
910 038 876
SIREN
910 038 876
SIRET (siège)
910 038 876 00025
N° TVA intracommunautaire
FR36910038876Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 910 038 876
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
1413Z
Date de création
03 mars 2022
Siège social
FEUGUEROLLES-BULLY
Établissements
2
Statut
Active

Cette entreprise a exercé son droit à une diffusion partielle de ses données auprès de l’INSEE : le nom, l’adresse et les coordonnées de la personne ne sont pas diffusés.

Objet social de 910 038 876

Infirmière Diplomée D'Etat, remplaçante libérale

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Finances de 910 038 876

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de 910 038 876

Dirigeants non diffusés (diffusion partielle des données).

Établissements de 910 038 876

2 établissements, dont 1 en activité.

  • FEUGUEROLLES-BULLYSiègeActif

    910 038 876 00025 · ouvert le 02 mai 2022 · NAF 8690D

  • CAENFermé

    910 038 876 00017 · ouvert le 01 mars 2022 · NAF 1413Z

Documents juridiques de 910 038 876

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables sur data.inpi.fr : ils portent des données personnelles que nous ne diffusons pas.

Dépôt du 11 juin 2026

  • Copie du contrat d’appui au projet d’entreprise pour la création ou la reprise d’une activité économique certifiée conforme par le représentant légal

Comptes annuels de 910 038 876

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour 910 038 876. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de 910 038 876

Aucune procédure collective n'a été publiée pour 910 038 876. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de 910 038 876 n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de 910 038 876

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 03 mars 2022