910 763 911
Active8690F · Activités de santé humaine non classées ailleurs
Fiche d'identité de 910 763 911
INSEE- Dénomination
- 910 763 911
- SIREN
- 910 763 911
- SIRET (siège)
- 910 763 911 00013
- N° TVA intracommunautaire
- FR13910763911Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 910 763 911
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 8690F - Activités de santé humaine non classées ailleurs
- Date de création
- 15 mars 2022
- Siège social
- BELFORT
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Cette entreprise a exercé son droit à une diffusion partielle de ses données auprès de l’INSEE : le nom, l’adresse et les coordonnées de la personne ne sont pas diffusés.
Objet social de 910 763 911
Activités de santé humaine non classées ailleurs
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Dirigeants et représentants de 910 763 911
INSEEDirigeants non diffusés (diffusion partielle des données).
Établissements de 910 763 911
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- BELFORTSiègeActif
910 763 911 00013 · ouvert le 15 mars 2022 · NAF 8690F
Conformité de 910 763 911
Aucune procédure collective n'a été publiée pour 910 763 911. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de 910 763 911 n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 17 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 787 entités, registre du 17 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de 910 763 911
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 15 mars 2022
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