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910 840 305

Active
Siren910 840 305Entrepreneur individuel VilleurbanneCréée le 01 janvier 2022

9101Z · Gestion des bibliothèques et des archives

Fiche d'identité de 910 840 305

Dénomination
910 840 305
SIREN
910 840 305
SIRET (siège)
910 840 305 00023
N° TVA intracommunautaire
FR81910840305Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 910 840 305
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
9101Z - Gestion des bibliothèques et des archives
Date de création
01 janvier 2022
Siège social
Villeurbanne
Établissements
2
Statut
Active

Cette entreprise a exercé son droit à une diffusion partielle de ses données auprès de l’INSEE : le nom, l’adresse et les coordonnées de la personne ne sont pas diffusés.

Cette entreprise s’est opposée à l’utilisation de ses données à des fins de prospection.

Objet social de 910 840 305

Traitement archivistique de fonds d'archives privés patrimoniaux pour permettre leurs communication, diffusion et exploitation en recherche en sciences humaines, documentation historique et technique, recherches généalogiques.

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Dirigeants et représentants de 910 840 305

Dirigeants non diffusés (diffusion partielle des données).

Établissements de 910 840 305

2 établissements, dont 2 en activité.

  • VilleurbanneSiègeActif

    910 840 305 00023 · ouvert le 03 novembre 2025 · NAF 9101Z

  • VILLEURBANNEActif

    910 840 305 00015 · ouvert le 01 janvier 2022 · NAF 9101Z

Conformité de 910 840 305

Aucune procédure collective n'a été publiée pour 910 840 305. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de 910 840 305 n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de 910 840 305

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 janvier 2022