911 302 206
Active4391A · Travaux de charpente
- Effectif
- 1tranche Sirene
Fiche d'identité de 911 302 206
INSEE- Dénomination
- 911 302 206
- SIREN
- 911 302 206
- SIRET (siège)
- 911 302 206 00014
- N° TVA intracommunautaire
- FR42911302206Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 911 302 206
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 4391A - Travaux de charpente
- Date de création
- 14 mars 2022
- Effectif
- 1
- Siège social
- Eclose-Badinières
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Cette entreprise a exercé son droit à une diffusion partielle de ses données auprès de l’INSEE : le nom, l’adresse et les coordonnées de la personne ne sont pas diffusés.
Objet social de 911 302 206
POSE DE CHARPENTE, COUVERTURE, ZINGUERIE
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Dirigeants et représentants de 911 302 206
INSEEDirigeants non diffusés (diffusion partielle des données).
Établissements de 911 302 206
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- Eclose-BadinièresSiègeActif
911 302 206 00014 · ouvert le 01 juin 2022 · NAF 4391A
Documents juridiques de 911 302 206
INPI1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables sur data.inpi.fr : ils portent des données personnelles que nous ne diffusons pas.
Conformité de 911 302 206
Aucune procédure collective n'a été publiée pour 911 302 206. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune décision de justice publiée mentionnant 911 302 206 n'a été trouvée.
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de 911 302 206 n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de 911 302 206
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 14 mars 2022
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