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911 461 358

Active
Siren911 461 358Entrepreneur individuel Sain-BelCréée le 17 mars 2022
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Fiche d'identité de 911 461 358

Dénomination
911 461 358
SIREN
911 461 358
SIRET (siège)
911 461 358 00036
N° TVA intracommunautaire
FR64911461358Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 911 461 358
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
9529Z
Date de création
17 mars 2022
Siège social
Sain-Bel
Établissements
3
Statut
Active

Cette entreprise a exercé son droit à une diffusion partielle de ses données auprès de l’INSEE : le nom, l’adresse et les coordonnées de la personne ne sont pas diffusés.

Objet social de 911 461 358

ACCORDEUR DE PIANOS REPARATION ET RESTAURATION DE PIANOS

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Finances de 911 461 358

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de 911 461 358

Dirigeants non diffusés (diffusion partielle des données).

Établissements de 911 461 358

3 établissements, dont 1 en activité.

  • Sain-BelSiègeActif

    911 461 358 00036 · ouvert le 09 décembre 2022 · NAF 9529Z

  • GREZIEU-LA-VARENNEFermé

    911 461 358 00010 · ouvert le 18 mars 2022 · NAF 9529Z

  • L'ARBRESLEFermé

    911 461 358 00028 · ouvert le 09 décembre 2022 · NAF 9529Z

Documents juridiques de 911 461 358

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables sur data.inpi.fr : ils portent des données personnelles que nous ne diffusons pas.

Dépôt du 03 novembre 2025

  • Attestation de délivrance de l’information donnée à son conjoint des conséquences sur les biens communs des dettes contractées dans l’exercice de sa profession, si l’entrepreneur individuel est marié sous le régime de la communauté légale ou conventionnelle

Comptes annuels de 911 461 358

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour 911 461 358. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de 911 461 358

Aucune procédure collective n'a été publiée pour 911 461 358. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de 911 461 358 n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de 911 461 358

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 17 mars 2022