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911 894 095

Active
Siren911 894 095Entrepreneur individuel Marigny-Le-LozonCréée le 01 avril 2022
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Fiche d'identité de 911 894 095

Dénomination
911 894 095
SIREN
911 894 095
SIRET (siège)
911 894 095 00023
N° TVA intracommunautaire
FR27911894095Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 911 894 095
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 12 mars 2025
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
1419Z
Date de création
01 avril 2022
Siège social
Marigny-Le-Lozon
Établissements
2
Statut
Active

Cette entreprise a exercé son droit à une diffusion partielle de ses données auprès de l’INSEE : le nom, l’adresse et les coordonnées de la personne ne sont pas diffusés.

Cette entreprise s’est opposée à l’utilisation de ses données à des fins de prospection.

Objet social de 911 894 095

Fabrication d'accessoires pour costumes, couture, nœuds et serre tête fantaisie

Vous êtes cette entreprise ou l’un de ses dirigeants ? Masquer ou retirer une donnée

Finances de 911 894 095

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de 911 894 095

Dirigeants non diffusés (diffusion partielle des données).

Établissements de 911 894 095

2 établissements, dont 1 en activité.

  • Marigny-Le-LozonSiègeActif

    911 894 095 00023 · ouvert le 01 avril 2022 · NAF 1419Z

  • SAINT-LOFermé

    911 894 095 00015 · ouvert le 01 avril 2022 · NAF 1419Z

Documents juridiques de 911 894 095

4 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables sur data.inpi.fr : ils portent des données personnelles que nous ne diffusons pas.

Dépôt du -

  • Attestation de délivrance de l’information donnée à son conjoint des conséquences sur les biens communs des dettes contractées dans l’exercice de sa profession, si l’entrepreneur individuel est marié sous le régime de la communauté légale ou conventionnelle

Dépôt du -

  • Attestation de délivrance de l’information donnée à son conjoint des conséquences sur les biens communs des dettes contractées dans l’exercice de sa profession, si l’entrepreneur individuel est marié sous le régime de la communauté légale ou conventionnelle

Dépôt du -

  • Attestation de délivrance de l’information donnée à son conjoint des conséquences sur les biens communs des dettes contractées dans l’exercice de sa profession, si l’entrepreneur individuel est marié sous le régime de la communauté légale ou conventionnelle

Dépôt du -

  • Attestation de délivrance de l’information donnée à son conjoint des conséquences sur les biens communs des dettes contractées dans l’exercice de sa profession, si l’entrepreneur individuel est marié sous le régime de la communauté légale ou conventionnelle

Comptes annuels de 911 894 095

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour 911 894 095. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de 911 894 095

Aucune procédure collective n'a été publiée pour 911 894 095. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de 911 894 095 n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de 911 894 095

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 avril 2022

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