912 160 132
Active4399C · Travaux de maçonnerie générale et gros ?uvre de bâtiment
Fiche d'identité de 912 160 132
INSEE- Dénomination
- 912 160 132
- SIREN
- 912 160 132
- SIRET (siège)
- 912 160 132 00029
- N° TVA intracommunautaire
- FR22912160132Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 912 160 132
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 11 décembre 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 4399C - Travaux de maçonnerie générale et gros ?uvre de bâtiment
- Date de création
- 05 avril 2022
- Siège social
- Moirans
- Établissements
- 2
- Statut
- Active
Cette entreprise a exercé son droit à une diffusion partielle de ses données auprès de l’INSEE : le nom, l’adresse et les coordonnées de la personne ne sont pas diffusés.
Cette entreprise s’est opposée à l’utilisation de ses données à des fins de prospection.
Objet social de 912 160 132
Imprégnation et traitement chimique du bois
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Dirigeants et représentants de 912 160 132
INSEEDirigeants non diffusés (diffusion partielle des données).
Établissements de 912 160 132
INSEE2 établissements, dont 2 en activité.
- MoiransSiègeActif
912 160 132 00029 · ouvert le 15 octobre 2025 · NAF 1610B
- MOIRANSActif
912 160 132 00011 · ouvert le 23 mars 2022 · NAF 4399C
Documents juridiques de 912 160 132
INPI1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables sur data.inpi.fr : ils portent des données personnelles que nous ne diffusons pas.
Conformité de 912 160 132
Aucune procédure collective n'a été publiée pour 912 160 132. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de 912 160 132 n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 19 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 22 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 833 entités, registre du 19 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 22 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de 912 160 132
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 05 avril 2022
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