913 684 502
Active1071C · Boulangerie et boulangerie-pâtisserie
- Effectif
- 3 à 5tranche Sirene
Fiche d'identité de 913 684 502
INSEE- Dénomination
- 913 684 502
- SIREN
- 913 684 502
- SIRET (siège)
- 913 684 502 00010
- N° TVA intracommunautaire
- FR67913684502Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 913 684 502
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 1071C - Boulangerie et boulangerie-pâtisserie
- Date de création
- 19 mai 2022
- Effectif
- 3 à 5
- Siège social
- BELFORT
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Cette entreprise a exercé son droit à une diffusion partielle de ses données auprès de l’INSEE : le nom, l’adresse et les coordonnées de la personne ne sont pas diffusés.
Objet social de 913 684 502
Boulangerie pâtisserie
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Dirigeants et représentants de 913 684 502
INSEEDirigeants non diffusés (diffusion partielle des données).
Établissements de 913 684 502
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- BELFORTSiègeActif
913 684 502 00010 · ouvert le 01 avril 2022 · NAF 1071C
Conformité de 913 684 502
Aucune procédure collective n'a été publiée pour 913 684 502. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de 913 684 502 n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 832 entités, registre du 18 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de 913 684 502
BODACC1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Ventes et cessionsAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de Belfort
Immatriculée le 2022-05-20 · Début d'activité : 2022-04-01
- création
Date d'effet : 19 mai 2022
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