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913 863 395

Active
Siren913 863 395Entrepreneur individuel MONTFERRAND-LE-CHATEAUCréée le 30 mai 2022

1413Z · Fabrication de vêtements de dessus

Fiche d'identité de 913 863 395

Dénomination
913 863 395
SIREN
913 863 395
SIRET (siège)
913 863 395 00020
N° TVA intracommunautaire
FR45913863395Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 913 863 395
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
1413Z - Fabrication de vêtements de dessus
Date de création
30 mai 2022
Siège social
MONTFERRAND-LE-CHATEAU
Établissements
3
Statut
Active

Cette entreprise a exercé son droit à une diffusion partielle de ses données auprès de l’INSEE : le nom, l’adresse et les coordonnées de la personne ne sont pas diffusés.

Cette entreprise s’est opposée à l’utilisation de ses données à des fins de prospection.

Objet social de 913 863 395

Fabrication de matériel pour chevaux en biothane : licol, filet, rênes

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Dirigeants et représentants de 913 863 395

Dirigeants non diffusés (diffusion partielle des données).

Établissements de 913 863 395

3 établissements, dont 2 en activité.

  • MONTFERRAND-LE-CHATEAUSiègeActif

    913 863 395 00020 · ouvert le 17 juin 2022 · NAF 1413Z

  • Montferrand-le-ChâteauSiègeActif

    913 863 395 00038 · ouvert le 01 août 2025 · NAF 1512Z

  • BESANCONFermé

    913 863 395 00012 · ouvert le 14 février 2022 · NAF 1413Z

Conformité de 913 863 395

Aucune procédure collective n'a été publiée pour 913 863 395. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de 913 863 395 n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de 913 863 395

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Créations
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Besançon

    Immatriculation d'une personne physique suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2025-07-25 · Début d'activité : 2025-08-01

  1. création

    Date d'effet : 30 mai 2022