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914 730 916

Active
Siren914 730 916Entrepreneur individuel Aix-en-ProvenceCréée le 22 juin 2022

1392Z · Fabrication d'articles textiles, sauf habillement

Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

Documents

Fiche d'identité de 914 730 916

Dénomination
914 730 916
SIREN
914 730 916
SIRET (siège)
914 730 916 00022
N° TVA intracommunautaire
FR01914730916Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 914 730 916
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 26 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
1392Z - Fabrication d'articles textiles, sauf habillement
Date de création
22 juin 2022
Siège social
Aix-en-Provence
Établissements
2
Statut
Active

Cette entreprise a exercé son droit à une diffusion partielle de ses données auprès de l’INSEE : le nom, l’adresse et les coordonnées de la personne ne sont pas diffusés.

Cette entreprise s’est opposée à l’utilisation de ses données à des fins de prospection.

Objet social de 914 730 916

FABRICATION D'OBJETS DIVERS EN TEXTILE (SACS, TROUSSES, POCHETTES, ETC, EN TOILE DE BATEAU, MADRAS, CROCHET, ETC)

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Dirigeants et représentants de 914 730 916

Dirigeants non diffusés (diffusion partielle des données).

Établissements de 914 730 916

2 établissements, dont 1 en activité.

  • Aix-en-ProvenceSiègeActif

    914 730 916 00022 · ouvert le 21 septembre 2022 · NAF 1392Z

  • Aix-en-ProvenceFermé

    914 730 916 00014 · ouvert le 22 mai 2022 · NAF 1392Z

Documents juridiques de 914 730 916

2 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables sur data.inpi.fr : ils portent des données personnelles que nous ne diffusons pas.

Dépôt du -

  • Attestation de délivrance de l’information donnée à son conjoint des conséquences sur les biens communs des dettes contractées dans l’exercice de sa profession, si l’entrepreneur individuel est marié sous le régime de la communauté légale ou conventionnelle

Dépôt du -

  • Attestation de délivrance de l’information donnée à son conjoint des conséquences sur les biens communs des dettes contractées dans l’exercice de sa profession, si l’entrepreneur individuel est marié sous le régime de la communauté légale ou conventionnelle

Conformité de 914 730 916

Aucune procédure collective n'a été publiée pour 914 730 916. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de 914 730 916 n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de 914 730 916

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 22 juin 2022

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