917 476 863
Active7112B · Ingénierie, études techniques
Fiche d'identité de 917 476 863
INSEE- Dénomination
- 917 476 863
- SIREN
- 917 476 863
- SIRET (siège)
- 917 476 863 00019
- N° TVA intracommunautaire
- FR20917476863Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 917 476 863
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 7112B - Ingénierie, études techniques
- Date de création
- 09 juillet 2022
- Siège social
- CHATEAURENARD
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Cette entreprise a exercé son droit à une diffusion partielle de ses données auprès de l’INSEE : le nom, l’adresse et les coordonnées de la personne ne sont pas diffusés.
Objet social de 917 476 863
Ingénierie, études techniques
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Dirigeants et représentants de 917 476 863
INSEEDirigeants non diffusés (diffusion partielle des données).
Établissements de 917 476 863
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- CHATEAURENARDSiègeActif
917 476 863 00019 · ouvert le 09 juillet 2022 · NAF 7112B
Conformité de 917 476 863
Aucune procédure collective n'a été publiée pour 917 476 863. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de 917 476 863 n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 832 entités, registre du 18 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de 917 476 863
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 09 juillet 2022
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