917 928 053
Active7111Z · Activités d'architecture
Fiche d'identité de 917 928 053
INSEE- Dénomination
- 917 928 053
- SIREN
- 917 928 053
- SIRET (siège)
- 917 928 053 00029
- N° TVA intracommunautaire
- FR52917928053Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 917 928 053
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 08 avril 2025
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 7111Z - Activités d'architecture
- Date de création
- 26 août 2022
- Siège social
- Toulouse
- Établissements
- 2
- Statut
- Active
Cette entreprise a exercé son droit à une diffusion partielle de ses données auprès de l’INSEE : le nom, l’adresse et les coordonnées de la personne ne sont pas diffusés.
Cette entreprise s’est opposée à l’utilisation de ses données à des fins de prospection.
Objet social de 917 928 053
L'activité consiste à offrir des prestations de conseil et d'accompagnement aux entreprises, institutions et collectivités territoriales dans le cadre de projets d'urbanisme.
Vous êtes cette entreprise ou l’un de ses dirigeants ? Masquer ou retirer une donnée
Dirigeants et représentants de 917 928 053
INSEEDirigeants non diffusés (diffusion partielle des données).
Établissements de 917 928 053
INSEE2 établissements, dont 1 en activité.
- ToulouseSiègeActif
917 928 053 00029 · ouvert le 26 octobre 2024 · NAF 7022Z
- ToulouseFermé
917 928 053 00011 · ouvert le 26 août 2022 · NAF 7111Z
Conformité de 917 928 053
Aucune procédure collective n'a été publiée pour 917 928 053. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de 917 928 053 n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 832 entités, registre du 18 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de 917 928 053
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 26 août 2022
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