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920 009 586

Active
Siren920 009 586Entrepreneur individuel LAYS-SUR-LE-DOUBS

1629Z · Fabrication d'objets divers en bois ; fabrication d'objets en liège, vannerie et sparterie

Documents

Fiche d'identité de 920 009 586

Dénomination
920 009 586
SIREN
920 009 586
SIRET (siège)
920 009 586 00016
N° TVA intracommunautaire
FR82920009586Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 920 009 586
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 02 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
1629Z - Fabrication d'objets divers en bois ; fabrication d'objets en liège, vannerie et sparterie
Date de création
-
Siège social
LAYS-SUR-LE-DOUBS
Établissements
1
Statut
Active

Cette entreprise a exercé son droit à une diffusion partielle de ses données auprès de l’INSEE : le nom, l’adresse et les coordonnées de la personne ne sont pas diffusés.

Objet social de 920 009 586

Fabrication et vente de divers objets de décoration à partir de matériaux bruts (bois, vinyle, carton, plastique, textile).

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Dirigeants et représentants de 920 009 586

Dirigeants non diffusés (diffusion partielle des données).

Établissements de 920 009 586

1 établissement, dont 1 en activité.

  • LAYS-SUR-LE-DOUBSSiègeActif

    920 009 586 00016 · ouvert le 15 octobre 2022 · NAF 1629Z

Documents juridiques de 920 009 586

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables sur data.inpi.fr : ils portent des données personnelles que nous ne diffusons pas.

Dépôt du 04 octobre 2022

  • Acte

Conformité de 920 009 586

Aucune procédure collective n'a été publiée pour 920 009 586. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de 920 009 586 n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de 920 009 586

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création